POM'CANNELLE
Présentation de la marque POM'CANNELLE
Déposée le 22 mars 2012 par MP1TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POM'CANNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POM'CANNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'CANNELLE est expirée depuis le 22 mars 2022.
MP1 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 5 août 2013 - Rejet partiel n°605943 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05